Conditions générales de vente

Conditions générales de vente – version en vigueur au 23 octobre 2026

Ces conditions générales de vente (les « CGV ») s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site ohbears.com (le « Site »). On les a écrites aussi clairement que possible. Dans ce document, « tu » désigne le client, et « nous » ou « Ohbears » désigne la société KMO Media LLC, qui exploite la marque Ohbears.

Article 1 – Qui sommes-nous

Le Site et la marque Ohbears sont exploités par :

KMO Media LLC, société à responsabilité limitée (Limited Liability Company) de droit de l'État du Delaware (États-Unis)
Siège : 2604 Whittier Pl, Wilmington, DE 19908, États-Unis
Numéro de TVA : [à compléter]
E-mail : support@ohbears.com
Téléphone : +13025562505

Le Site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada.

Article 2 – Champ d'application

• Ces CGV s'appliquent aux ventes de produits Ohbears à des consommateurs, c'est-à-dire à des personnes physiques majeures qui achètent pour leur usage personnel.
• Les produits sont livrés en France métropolitaine (Corse comprise).
• Avant de valider ta commande, tu prends connaissance de ces CGV et tu les acceptes. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de ta commande. Elles restent accessibles à tout moment sur le Site, et tu peux les enregistrer ou les imprimer.
• Le contrat est conclu en français.
• Si une clause de ces CGV était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables.

Article 3 – Nos produits

Ohbears vend des compléments alimentaires sous forme de gummies, conditionnés en sachets journaliers. Les caractéristiques essentielles de chaque produit (composition, quantités, mode d'emploi, précautions d'emploi, poids net) figurent sur sa page produit et sur son emballage. Si une photo et la description écrite diffèrent, c'est la description écrite qui fait foi.

Un complément alimentaire n'est pas un médicament et ne se substitue pas à une alimentation variée et équilibrée et à un mode de vie sain. Respecte la dose journalière indiquée (un sachet par jour) et ne la dépasse pas. Tiens les produits hors de portée des jeunes enfants. Si tu es enceinte ou allaitante, si tu suis un traitement médical ou en cas de doute, demande l'avis de ton médecin ou de ton pharmacien avant d'en prendre. Nos produits sont destinés aux adultes.

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un produit devient indisponible après ta commande, on te prévient au plus vite et on te rembourse les sommes versées pour ce produit, au plus tard 14 jours après le paiement.

Article 4 – Prix

• Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA applicable incluse).
• Les frais de livraison s'ajoutent au prix des produits, sauf offre contraire. Ils sont indiqués avant la validation de ta commande et détaillés dans notre politique de livraison.
• Le prix facturé est celui affiché au moment de ta commande. Nous pouvons modifier nos prix à tout moment, mais jamais pour une commande déjà validée.
• Quand nous annonçons une réduction de prix, le prix de référence est le prix le plus bas que nous avons pratiqué pendant les 30 jours précédant la réduction (article L. 112-1-1 du Code de la consommation).
• Abonnement : si le prix de ton abonnement change, on te prévient par e-mail au moins 30 jours avant le prélèvement concerné. Tu peux alors arrêter ton abonnement sans frais avant cette date.

Article 5 – Commande

Pour commander sur le Site :

1. Tu choisis ton produit et ton mode d'achat (abonnement ou achat unique), puis tu l'ajoutes à ton panier.
2. Tu vérifies ton panier : tu peux modifier les quantités ou retirer un produit.
3. Tu indiques tes coordonnées, ton adresse et ton mode de livraison.
4. Tu vérifies le récapitulatif de ta commande (produits, prix total, frais de livraison) et tu corriges les éventuelles erreurs.
5. Tu valides ta commande avec le bouton de paiement, dont le libellé indique clairement qu'elle t'oblige à payer.

Le contrat est conclu dès que nous t'envoyons l'e-mail de confirmation de commande. Cet e-mail reprend les informations essentielles de ta commande. Garde-le, il te sera utile pour toute demande.

Nous pouvons refuser ou annuler une commande pour un motif légitime : par exemple une commande anormale (quantités sans rapport avec un usage personnel), un litige de paiement en cours ou une suspicion de fraude. On te prévient alors et on te rembourse intégralement les sommes déjà versées.

Pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 120 €, nous conservons le contrat pendant 10 ans à compter de la livraison et tu peux y accéder sur simple demande (articles L. 213-1 et D. 213-1 du Code de la consommation).

Article 6 – Abonnement

• Fonctionnement. Avec l'abonnement, tu reçois tes gummies automatiquement, à la fréquence indiquée lors de ta commande (par exemple une boîte de 28 sachets toutes les 4 semaines). Le paiement de chaque envoi est prélevé sur ton moyen de paiement juste avant son expédition.
• Sans engagement. L'abonnement n'a pas de durée minimale.
• Gestion et résiliation. Tu peux modifier la fréquence, la date ou l'adresse de livraison, suspendre ou arrêter ton abonnement à tout moment, gratuitement, depuis ton espace client sur le Site ou en nous écrivant à support@ohbears.com. Ta demande s'applique à tous les envois qui n'ont pas encore été prélevés, à condition d'être faite avant la date du prochain prélèvement indiquée dans ton espace client. On te confirme chaque résiliation par e-mail.
• Avantages. Les avantages éventuels de l'abonnement (prix, cadeau, livraison) sont ceux indiqués sur la page produit au moment de ta commande.
• Paiement refusé. Si un prélèvement échoue, on te prévient par e-mail. L'envoi est suspendu jusqu'à ce que le paiement soit régularisé.
• Rétractation. Pour un abonnement, le délai de rétractation de 14 jours court à partir de la réception de ta première boîte (voir l'article 10).

Article 7 – Précommandes

Certains produits peuvent être proposés en précommande, par exemple à l'ouverture d'un premier lot. Dans ce cas, la page produit l'indique clairement, avec la date de livraison prévue, et cette date figure dans ton e-mail de confirmation. Le paiement est effectué au moment de la commande. Si cette date devait être reportée, on te prévient par e-mail en t'indiquant la nouvelle date : tu peux alors maintenir ta commande ou l'annuler et obtenir le remboursement intégral des sommes versées au plus tard sous 14 jours. Les droits prévus à l'article 9 en cas de retard de livraison s'appliquent à la date annoncée.

Article 8 – Paiement

• Le paiement se fait à la commande, avec l'un des moyens de paiement proposés au moment du paiement (par exemple carte bancaire, Apple Pay ou Google Pay).
• Les paiements sont traités de façon sécurisée par les prestataires de paiement intégrés à notre plateforme Shopify. Nous n'avons jamais accès à ton numéro de carte complet.
• Pour un abonnement, tu nous autorises à prélever chaque échéance sur le moyen de paiement enregistré. Il est conservé de façon sécurisée par le prestataire de paiement, jusqu'à la fin de ton abonnement.
• Ta commande n'est traitée qu'après l'autorisation du paiement. Si le paiement est refusé, la commande est annulée.

Article 9 – Livraison

• Délai. Livraison standard en 5 jours ouvrés maximum à compter de la validation de ta commande, sauf précommande (article 7). Le détail figure dans notre politique de livraison.
• Suivi. Dès l'expédition, tu reçois un e-mail avec ton numéro de suivi.
• Transfert des risques. Les risques de perte ou d'endommagement des produits te sont transférés au moment où toi, ou une personne que tu as désignée (autre que le transporteur), prends physiquement possession des produits (article L. 216-4 du Code de la consommation). Avant cela, un colis perdu ou abîmé est sous notre responsabilité : on le remplace ou on te rembourse.
• Retard. Si nous ne livrons pas dans le délai annoncé, tu peux nous demander, par e-mail ou par courrier, de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable. Si la livraison n'a toujours pas lieu à la fin de ce délai, tu peux résoudre le contrat par e-mail ou par courrier. Tu peux aussi le résoudre immédiatement si nous refusons de livrer, ou si la date de livraison était pour toi une condition essentielle du contrat. Nous te remboursons alors la totalité des sommes versées au plus tard 14 jours après la résolution (articles L. 216-6 et L. 216-7 du Code de la consommation).

Article 10 – Droit de rétractation

10.1 Délai

Tu as le droit de te rétracter du contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Ce délai expire quatorze jours après le jour où toi, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par toi, prends physiquement possession du bien. Si ta commande comporte plusieurs biens livrés séparément, il expire quatorze jours après la prise de possession du dernier bien. Pour un abonnement (livraison régulière de biens), il expire quatorze jours après la prise de possession du premier bien.

10.2 Exception

Conformément à l'article L. 221-28, 5° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé. Il ne s'applique donc pas aux sachets de gummies que tu as ouverts. Il s'applique aux boîtes non ouvertes et aux sachets restés scellés. Cette exception ne te prive pas de la garantie Ohbears 30 jours (article 11), qui couvre ta première boîte même entamée.

10.3 Comment exercer ce droit

Pour exercer ton droit de rétractation, tu dois nous notifier ta décision de te rétracter du contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté, adressée à KMO Media LLC – Ohbears, 2604 Whittier Pl, Wilmington, DE 19908, États-Unis, téléphone +13025562505, e-mail support@ohbears.com (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un e-mail). Tu peux utiliser le modèle de formulaire de rétractation figurant en annexe de ces CGV, mais ce n'est pas obligatoire.

Tu peux également exercer ton droit de rétractation en ligne, grâce à la fonctionnalité « Renoncer au contrat ici » disponible sur le Site [à compléter : emplacement de la fonctionnalité]. Si tu utilises cette fonctionnalité en ligne, nous t'enverrons, dans les meilleurs délais, un accusé de réception de la rétractation sur un support durable (par exemple, par e-mail), y compris son contenu ainsi que la date et l'heure de sa soumission.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que tu transmettes ta communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

10.4 Effets de la rétractation

En cas de rétractation, nous te rembourserons tous les paiements reçus de toi, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que tu aurais choisi un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous), sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de ta décision de rétractation. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que tu auras utilisé pour la transaction initiale, sauf si tu conviens expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour toi. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu'à ce que tu aies fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Tu dois renvoyer le bien à l'adresse suivante : [à compléter : adresse de retour], sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après nous avoir communiqué ta décision de rétractation. Ce délai est réputé respecté si tu renvoies le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours. Tu dois prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.

Ta responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Si tu ne renvoies qu'une partie d'une boîte (les sachets restés scellés), le remboursement porte sur ces sachets, au prorata du prix payé pour la boîte.

Article 11 – Garantie commerciale « Garantie Ohbears 30 jours »

En plus de tes droits légaux, KMO Media LLC t'accorde gratuitement une garantie satisfait ou remboursé de 30 jours sur ta première boîte de gummies quotidiens Ohbears, même entamée, sans avoir à la renvoyer. Elle est valable une fois par client et par foyer, pour les commandes livrées en France métropolitaine (Corse comprise). Ses conditions complètes et la marche à suivre figurent dans notre politique de retour et de remboursement.

Cette garantie commerciale ne fait pas obstacle à l'application de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés, rappelées à l'article 12.

Article 12 – Garanties légales

KMO Media LLC, vendeur des produits, est tenue des défauts de conformité des produits dans les conditions des articles L. 217-1 et suivants du Code de la consommation, et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions des articles 1641 et suivants du Code civil. Pour mettre en œuvre ces garanties, contacte KMO Media LLC – Ohbears, 2604 Whittier Pl, Wilmington, DE 19908, États-Unis, e-mail support@ohbears.com, téléphone +13025562505.

Article 13 – Responsabilité

Nous sommes responsables de la bonne exécution de ta commande dans les conditions prévues par la loi. Notre responsabilité ne peut pas être engagée en cas d'utilisation des produits contraire à leur mode d'emploi ou à leurs précautions d'emploi (par exemple, le dépassement de la dose journalière), de faute de ta part, du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers, ou de force majeure. Rien dans ces CGV ne limite les droits que tu tiens de la loi.

Article 14 – Avis clients

Les avis affichés sur le Site sont collectés avec l'application Loox. [À compléter selon le paramétrage de Loox : préciser si seuls les clients ayant commandé peuvent déposer un avis, et si une contrepartie, par exemple un code de réduction, est proposée en échange d'un avis.] Nous publions les avis positifs comme négatifs, sans les modifier. Nous ne retirons que les avis contraires à la loi, injurieux, sans rapport avec le produit, ou contenant des allégations de santé non autorisées. Les avis restent publiés tant que le produit est commercialisé, sauf demande de suppression de leur auteur.

Article 15 – Service client et réclamations

Pour toute question ou réclamation, contacte notre service client par e-mail à support@ohbears.com, par téléphone au +13025562505, ou par courrier à KMO Media LLC – Ohbears, 2604 Whittier Pl, Wilmington, DE 19908, États-Unis.

Article 16 – Médiation de la consommation

En cas de litige, adresse d'abord une réclamation écrite à notre service client. Si aucune solution amiable n'est trouvée, tu peux recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons, dans un délai d'un an à compter de ta réclamation écrite : [à compléter : nom, adresse postale et site internet du médiateur de la consommation]. Tu restes libre d'accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur, et de saisir les tribunaux.

Article 17 – Données personnelles

Les données personnelles que tu nous confies sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, qui explique quelles données nous collectons, pourquoi, combien de temps nous les gardons et comment exercer tes droits.

Article 18 – Propriété intellectuelle

La marque Ohbears, les logos, les textes, les photos, les illustrations et l'ensemble des éléments du Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans notre accord écrit est interdite, sauf pour un usage strictement personnel.

Article 19 – Force majeure

Nous ne sommes pas responsables d'un manquement à nos obligations causé par un événement de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil. Si l'empêchement est temporaire, l'exécution de la commande est suspendue et on te prévient. S'il dure, tu peux annuler ta commande et obtenir le remboursement des sommes versées.

Article 20 – Droit applicable et litiges

Ces CGV sont soumises au droit français. Si tu résides dans un autre pays de l'Union européenne, tu conserves la protection que t'assurent les dispositions impératives du droit de ton pays de résidence. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, tu peux saisir à ton choix, outre l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile, la juridiction du lieu où tu demeurais au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable (article R. 631-3 du Code de la consommation).

Article 21 – Modification des CGV

Nous pouvons modifier ces CGV. La version applicable à ta commande est celle en vigueur au jour de ta commande. Pour un abonnement en cours, on t'informe par e-mail de toute modification au moins 30 jours avant son entrée en vigueur ; si tu ne l'acceptes pas, tu peux arrêter ton abonnement sans frais avant cette date.

Annexe – Modèle de formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l'attention de KMO Media LLC – Ohbears, 2604 Whittier Pl, Wilmington, DE 19908, États-Unis, support@ohbears.com :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.